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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK HOLDING (société de droit suisse
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FROZZIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROZZIAL
NOVAMARK HOLDING SA (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1510492
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2009

Présentation de la marque FROZZIAL

Déposée le 24 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVAMARK HOLDING (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROZZIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAMARK HOLDING (société de droit suisse domicilié(e) 11, avenue du Général Guisan, 3960 SIERRE, SUISSE (dossier no 2134112) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2134112) - France.

La marque FROZZIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROZZIAL est expirée depuis le 24 janvier 2009.

NOVAMARK HOLDING (société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CADABRA , RENDEZVOUS , "FUNNY GIRL" , NAUGHTY GIRL , LE SUD


NOVAMARK HOLDING SA (société de droit suisse) - 11, avenue du Général Guisan, 3960 SIERRE, SUISSE (dossier no 2134112) - France


NOVAMARK - (dossier no 2134112) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1999 n°2134112 - Publication au BOPI 1999-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 21 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°270854 - Publication au BOPI 1999-01-21

Inscription - Transmission de propriété n°46596 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40071 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; produits surgelés et congelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.